Merci de lire attentivement les modalités d’utilisation du présent site avant de parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.
Conformément à l’Article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet controletechnique-bussy.fr sont :
Éditeur du site
BNBRANDS
Responsable éditorial : M. Stéphan Burgaud
19 rue Raoul Stonestreet, 33210 Villenave d’Ornon
Téléphone : (+33) 6 85 03 20 38
Email : contact@bnbrands.fr
Site Web : https://bnbrands.fr
Directeur de publication
RCDS CONTROLE, Société à Responsabilité Limitée (SARL)
SIRET 82080129800028
RCS : 820 801 298 R.C.S. Meaux
Siège social : 3 Rue Konrad Adenauer, 77600 Bussy-Saint-Georges
Email: rcds-controle@orange.fr
Téléphone : 01 60 26 14 31
Hébergement
HOSTINGER INTERNATIONAL LTD
61 Lordou Vironos Street
6023 Larnaca, Chypre
Site Web : https://www.hostinger.fr/contact
Déclaration à la CNIL
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel), ce site n’a pas fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).
Politique de Confidentialité
La Politique de Confidentialité du site peut être retrouvée sur : controletechnique-bussy.fr/confidentialite
Propriété intellectuelle et contrefaçons
Tous les éléments du site (textes, images, vidéos, logos, sons, etc.) sont la propriété exclusive de la société RCDS Controle. Toute reproduction ou utilisation non autorisée sera poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.